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Licence et  Utilisation

Vous avez, en tant que client de Peltier Média, le droit d'utiliser nos produits et vous convenez que ces droits d'utilisation des produits ont été concédés à vous seul. Vous avez obtenu de ne pas céder, céder ou concéder en sous-licence vos droits d'utilisation de ces produits, des photos, de la vidéo ou de tout autre média à tout autre  personne ou organisation sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur / Peltier Media.   

Vos droits médias vous permettent d'utiliser nos photographies, vidéos et autres  à des fins de mise en marché, y comprennent les services de référencement multiple. Toutefois, vos droits ne permettent pas à des tiers de copier, d'afficher ou de distribuer nos travaux accomplis dans le but de fournir des services concurrentiels à nos propres produits, Le photos ne peuvent être utlisé pour impression sur support tel que livres, calendriers affiche  etc,  sauf sous autorisation de notre part.

 

Pour les agents immobiliers, ces droits sont valables indéfiniment, tant que vous possédez le contrat de vente de la propriété.  Si vous ne possédez plus ce dit contrat, vous ne possédez plus ce droit d'utilisation.  Vous devrez reférez toutes les demandes externes d'utilisation à Peltier Media.  Si nous acceptons d'autoriser d'autres personnes à utiliser les produits, des frais de licence supplémentaires pourrons vous être chargés. Nous convenons également de ne pas utiliser les produits de manière à nuire à vos droits.

 

Politique d'annulation - 24 heures.

Peltier Media nécessite un minimum de 24 heures pour annuler ou modifier ladite séance photo. Le fait de ne pas donner un préavis de 24 heures entraînant des frais de prise de vue de 99 $.

 

Kilométrage.

La zone de desserte normale se situe à moins de 40 km de St-Lazare, Québec ( Soit près du boulevard Décarie a l'est et Valleyfield a l'ouest, Hawkesburry, Ont.,  au nord). Les frais de services demandés en dehors de ce rayon seront de 0,52 $ par  kilomètre.

Les frais de poste de péages : 6,20 $

ANGLAIS

Licence / Utilisation

En tant que client, vous disposez des droits d'utilisation des produits. Vous acceptez que les droits d'utilisation des produits vous ont été accordés uniquement. Vous acceptez de ne pas transférer, céder ou sous-licencier vos droits d'utilisation des produits, ou des photographies, vidéos ou autres supports qu'ils contiennent, à quiconque sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur / Peltier Media.

Les photos ne peuvent pas être utilisées pour l'impression : publiez des livres, des calendriers, des affiches, etc.

 

Vos droits vous permettent d'utiliser nos photographies, vidéos et autres médias à des fins de marketing, y compris plusieurs services de référencement. Cependant, vos droits n'autorisent pas des tiers à copier, afficher ou distribuer notre travail dans le but de fournir des services compétitifs avec nos produits, à moins que nous ne vous donnions notre autorisation écrite. Pour l'immobilier, ces droits sont valables indéfiniment, tant que vous avez la liste. Si vous n'avez plus la liste, vous renoncez aux droits d'utiliser le

Des produits.

 

Si quelqu'un vous demande l'un de vos droits sur les produits, vous acceptez de les référer à Peltier Media. Si nous acceptons d'autoriser d'autres personnes à utiliser les Produits, des frais de licence supplémentaires peuvent être requis. Nous acceptons de ne pas utiliser les Produits d'une manière qui interfère avec vos Droits.

 

Annulation 24 heures  Politique.

Peltier Media exige un minimum de 24 heures pour l'annulation ou la modification de ladite séance photo. Le défaut de fournir un préavis de 24 heures entraînera des frais de séance photo minimum de 99 $.

 

Frais kilométriques.

La zone de service normale est à moins de 40Km de St-Lazare, QC  Les séances photo en dehors de ce rayon seront de 0,052 $ par kilomètre.

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